8 maladies à prestation partielle

Définition

L’angioplastie coronarienne est définie comme une intervention chirurgicale visant à remédier au rétrécissement ou à l’obstruction d’une artère coronaire qui fournit le sang au coeur afin de permettre une circulation ininterrompue de sang.

L’intervention chirurgicale doit être jugée médicalement nécessaire par un spécialiste.

Période de survie

La personne assurée doit survivre pendant 30 jours après la date de l'intervention.

Définition

Le carcinome canalaire in situ du sein est un cancer non invasif.

Le diagnostic de carcinome canalaire in situ du sein doit être posé par un spécialiste et confirmé par un examen pathologique du tissu.

Exclusions

Délai d’attente de 90 jours pour un cancer

Aucune prestation n’est payable au titre d’un cancer si, dans les 90 premiers jours suivant la plus récente des dates suivantes :

• date où la proposition a été signée pour le contrat;
• date du contrat;
• date de la décision de tarification, mais uniquement si elle est indiquée dans le contrat;
• date de la dernière remise en vigueur du contrat;

la personne assurée :

• a présenté des signes ou des symptômes ou subi des investigations menant à un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat), sans égard à la date du diagnostic; ou
• a fait l’objet d’un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat).

Obligation de nous informer d ’un cancer

Vous avez la responsabilité de nous informer de la présence d’un cancer, sans égard à la date du diagnostic.

• Si vous nous informez dans les 6 mois suivant la date d’établissement du diagnostic et que la couverture pour cancer est exclue en raison du délai d’attente de 90 jours, la couverture pour toutes les autres maladies graves couvertes demeure en vigueur.
• Si les renseignements ne nous sont pas communiqués dans les 6 mois suivant la date du diagnostic, nous avons le droit de refuser toute demande de règlement pour un cancer ou toute maladie grave couverte causée par un cancer ou son traitement.

Définition

Le diagnostic de cancer de la prostate au stade A (T1a ou T1b) doit être posé par un spécialiste et confirmé par un examen pathologique du tissu prostatique.

Exclusions

Délai d’attente de 90 jours pour un cancer

Aucune prestation n’est payable au titre d’un cancer si, dans les 90 premiers jours suivant la plus récente des dates suivantes :

• date où la proposition a été signée pour le contrat;
• date du contrat;
• date de la décision de tarification, mais uniquement si elle est indiquée dans le contrat;
• date de la dernière remise en vigueur du contrat;

la personne assurée :

• a présenté des signes ou des symptômes ou subi des investigations menant à un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat), sans égard à la date du diagnostic; ou
• a fait l’objet d’un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat).

Obligation de nous informer d ’un cancer

Vous avez la responsabilité de nous informer de la présence d’un cancer, sans égard à la date du diagnostic.

• Si vous nous informez dans les 6 mois suivant la date d’établissement du diagnostic et que la couverture pour cancer est exclue en raison du délai d’attente de 90 jours, la couverture pour toutes les autres maladies graves couvertes demeure en vigueur.
• Si les renseignements ne nous sont pas communiqués dans les 6 mois suivant la date du diagnostic, nous avons le droit de refuser toute demande de règlement pour un cancer ou toute maladie grave couverte causée par un cancer ou son traitement.

Définition

Le cancer de la thyroïde papillaire ou cancer de la thyroïde folliculaire est défini comme le diagnostic formel d’un cancer de la thyroïde papillaire ou cancer de la thyroïde folliculaire, ou les deux, dont le plus grand diamètre tumoral est inférieur ou égal à 2 cm et qui est au stade T1, sans noeuds lymphoïdes ni métastases.

Le diagnostic de cancer de la thyroïde papillaire ou cancer de la thyroïde folliculaire doit être posé par un spécialiste et confirmé par un examen pathologique du tissu.

Exclusions

Délai d’attente de 90 jours pour un cancer

Aucune prestation n’est payable au titre d’un cancer si, dans les 90 premiers jours suivant la plus récente des dates suivantes :

• date où la proposition a été signée pour le contrat;
• date du contrat;
• date de la décision de tarification, mais uniquement si elle est indiquée dans le contrat;
• date de la dernière remise en vigueur du contrat;

la personne assurée :

• a présenté des signes ou des symptômes ou subi des investigations menant à un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat), sans égard à la date du diagnostic; ou
• a fait l’objet d’un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat).

Obligation de nous informer d ’un cancer

Vous avez la responsabilité de nous informer de la présence d’un cancer, sans égard à la date du diagnostic.

• Si vous nous informez dans les 6 mois suivant la date d’établissement du diagnostic et que la couverture pour cancer est exclue en raison du délai d’attente de 90 jours, la couverture pour toutes les autres maladies graves couvertes demeure en vigueur.
• Si les renseignements ne nous sont pas communiqués dans les 6 mois suivant la date du diagnostic, nous avons le droit de refuser toute demande de règlement pour un cancer ou toute maladie grave couverte causée par un cancer ou son traitement.

Définition

La leucémie lymphoïde chronique est définie comme le diagnostic formel d’une leucémie lymphoïde chronique au stade 0 selon la classification de Rai.

Le diagnostic de leucémie lymphoïde chronique doit être posé par un spécialiste et confirmé par un examen pathologique du tissu.

Exclusions

Aucune prestation relative à cette affection n’est payable pour une lymphocytose monoclonale dite de signification indéterminée (LMUS).

Délai d’attente de 90 jours pour un cancer

Aucune prestation n’est payable au titre d’un cancer si, dans les 90 premiers jours suivant la plus récente des dates suivantes :

• date où la proposition a été signée pour le contrat;
• date du contrat;
• date de la décision de tarification, mais uniquement si elle est indiquée dans le contrat;
• date de la dernière remise en vigueur du contrat;

la personne assurée :

• a présenté des signes ou des symptômes ou subi des investigations menant à un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat), sans égard à la date du diagnostic; ou
• a fait l’objet d’un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat).

Obligation de nous informer d ’un cancer

Vous avez la responsabilité de nous informer de la présence d’un cancer, sans égard à la date du diagnostic.

• Si vous nous informez dans les 6 mois suivant la date d’établissement du diagnostic et que la couverture pour cancer est exclue en raison du délai d’attente de 90 jours, la couverture pour toutes les autres maladies graves couvertes demeure en vigueur.
• Si les renseignements ne nous sont pas communiqués dans les 6 mois suivant la date du diagnostic, nous avons le droit de refuser toute demande de règlement pour un cancer ou toute maladie grave couverte causée par un cancer ou son traitement.

Définition

Le mélanome malin au stade 1A est un mélanome d’une épaisseur inférieure ou égale à 1,0 mm, confirmé par une biopsie, non ulcéré et sans invasion de niveau de Clark IV ou V.

Le diagnostic de mélanome malin au stade 1A doit être posé par un spécialiste et confirmé par un examen pathologique du tissu.

Exclusions

Délai d’attente de 90 jours pour un cancer

Aucune prestation n’est payable au titre d’un cancer si, dans les 90 premiers jours suivant la plus récente des dates suivantes :

• date où la proposition a été signée pour le contrat;
• date du contrat;
• date de la décision de tarification, mais uniquement si elle est indiquée dans le contrat;
• date de la dernière remise en vigueur du contrat;

la personne assurée :

• a présenté des signes ou des symptômes ou subi des investigations menant à un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat), sans égard à la date du diagnostic; ou
• a fait l’objet d’un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat).

Obligation de nous informer d ’un cancer

Vous avez la responsabilité de nous informer de la présence d’un cancer, sans égard à la date du diagnostic.

• Si vous nous informez dans les 6 mois suivant la date d’établissement du diagnostic et que la couverture pour cancer est exclue en raison du délai d’attente de 90 jours, la couverture pour toutes les autres maladies graves couvertes demeure en vigueur.
• Si les renseignements ne nous sont pas communiqués dans les 6 mois suivant la date du diagnostic, nous avons le droit de refuser toute demande de règlement pour un cancer ou toute maladie grave couverte causée par un cancer ou son traitement.

Définition

Le diagnostic des tumeurs neuroendocrines (carcinoïdes) de degré 1 doit être posé par un spécialiste et confirmé par un examen pathologique du tissu. Les tumeurs neuroendocrines (carcinoïdes) de degré 1 doivent être limitées à l’organe touché et traitées uniquement par intervention chirurgicale.

Exclusions

Délai d'attente de 90 jours pour un cancer

Aucune prestation n'est payable au titre d'un cancer si, dans les 90 premiers jours suivant la plus récente des dates suivantes :

• date où la proposition a été signée pour le contrat;
• date du contrat;
• date de la décision de tarification, mais uniquement si elle est indiquée dans le contrat;
• date de la dernière remise en vigueur du contrat;

La personne assurée :

• a présenté des signes ou des symptômes ou subi des investigations menant à un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat), sans égard à la date du diagnostic; ou
• a fait l'objet d'un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat).

Obligation de nous informer d'un cancer

Vous avez la responsabilité de nous informer de la présence d'un cancer, sans égard à la date du diagnostic.

• Si vous nous informez dans les 6 mois suivant la date d'établissement du diagnostic et que la couverture pour cancer est exclue en raison du délai d'attente de 90 jours, la couverture pour toutes les autres maladies graves couvertes demeure en vigueur.
• Si les renseignements ne nous sont pas communiqués dans les 6 mois suivant la date du diagnostic, nous avons le droit de refuser toute demande de règlement pour un cancer ou toute maladie grave couverte causée par un cancer ou son traitement.

Définition

Le diagnostic des tumeurs stromales gastro-intestinales au stade 1 selon la définition de l’AJCC doit être posé par un spécialiste et confirmé par un examen pathologique du tissu.

Exclusions

Délai d'attente de 90 jours pour un cancer

Aucune prestation n'est payable au titre d'un cancer si, dans les 90 premiers jours suivant la plus récente des dates suivantes :

• date où la proposition a été signée pour le contrat;
• date du contrat;
• date de la décision de tarification, mais uniquement si elle est indiquée dans le contrat;
• date de la dernière remise en vigueur du contrat;

La personne assurée :

• a présenté des signes ou des symptômes ou subi des investigations menant à un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat), sans égard à la date du diagnostic; ou
• a fait l'objet d'un diagnostic de cancer (couvert ou exclu dans le contrat).

Obligation de nous informer d'un cancer

Vous avez la responsabilité de nous informer de la présence d'un cancer, sans égard à la date du diagnostic.

• Si vous nous informez dans les 6 mois suivant la date d'établissement du diagnostic et que la couverture pour cancer est exclue en raison du délai d'attente de 90 jours, la couverture pour toutes les autres maladies graves couvertes demeure en vigueur.
• Si les renseignements ne nous sont pas communiqués dans les 6 mois suivant la date du diagnostic, nous avons le droit de refuser toute demande de règlement pour un cancer ou toute maladie grave couverte causée par un cancer ou son traitement.